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Lundi 4 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 11 janvier 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Vendredi 8 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 janvier 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 3 février 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 1er février 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Dérogations mineures 2025-00094, 2025-00102 et 2025-00105
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 août 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du con...
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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement...PRÉTATIVES ............................................................................................. 3 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS .................................................................................... 3 TERMINOL...
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Dérogations mineures 2025-00038, 2025-00039 et 2025-00042
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation s mineure s Le souss igné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du c...
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Dérogations mineures 2025-00063 et 2025-00066
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du...
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Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 de la Ville de Sainte-Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024 à 18h30 à la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Ég...
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Dérogations mineures 2024-00132 et 2024-00214
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 13 janvier 202 4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil mun...
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Dérogation mineure 2024-00132
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure 2024-00132 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 octobre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, ru...
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Dérogation mineure 2024-00201
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 2 décembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6,...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...TERPRÉTATIVES .......................................................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ............................................................................... 5 TERMINOLOGIE ....
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Dérogation mineure 2024-00182
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure #2024-00182 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 novembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations...
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Vente pour taxes du 20 novembre 2024
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière pre...
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Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-85 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...par les présentes donné par la greffière de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024, ledit projet de règlement 1200-85 N.S. décrit en titre. En conséquence de cette adopt...
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Dérogation mineure 2024-00020
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure 2024-00020 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 9 septembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil mun...
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Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...e 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le proje...
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Dérogation mineure 2024-00005
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du...
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Dérogation mineure 2025-00058
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 5 mai 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations...