762 résultats pour
-
Lundi 12 août 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 4 février 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 6 juillet 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 3 août 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Règlements 1200-89 N.S., 1200-90 N.S. et PPCMOI-2025-005 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025 , adopté le règlement 1200 -90 N.S. – modifiant la...
-
Règlement 1200-88 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -88 N.S. – modifiant l...
-
Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travau...
-
Règlement 1356 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de...
-
Règlement 1357 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un...
-
Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le cer...
-
Règlement 1359 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...lgation Règlement 13 59 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux...
-
Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le...
-
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - année 2024
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ésorière procédera au dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs de la Ville pour l'année 20 24, lors de la séance du conseil municipal à être tenue le lundi 2 juin 20 25, à 19 h 30 , en la salle des délibérations, Hôtel de Vill...