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...ation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4...

...implanté doit respecter une distance de la ligne de rue correspondant à la marge avant secondaire minimale prescrite à la grille; La hauteur maximale d’entreposage est fixée à 2,5 mètres; Un bien ou un produit peut excéder la hauteur maximale...

...ant pour effet d’autoriser : ­ Une marge latérale droite de 5.28 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécifications H-310. (Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois) Adoptée à l’unanimité. RÉSO...

...APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -2) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C -350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zo...

...de règlement numéro 1200 -95 N.S. (P -1) créant la zone C -149 à partir de la zone C -150 et ajoutant aux grilles des spécifications la zone C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . En conséquence de cette adoptio...

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19...

...ner une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laborat...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200-91 N.S. modifiant la grille C-149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su per...

...bjet d’une demande sont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que...

...vise à : 3° Autoriser l’utilisation d’un revêtement de classe 5 (panneau d’acier profilé et lisse), bien que prohibé à la grille des spécifications C-251 ; 4° Autoriser que les murs de soutènement dérogent aux éléments suivants du règlement de zo...

...ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Labora...

...Bâtiment temporaire Bâtiment érigé pour une période maximale de 3 ans à l’intérieur duquel s’exerce un usage autorisé à la grille des spécifications. Règlement 1206-03 N.S. (12-01-09) Bois et corridors forestiers d’intérêt métropolitain Bois...

...ure de révision administrative en matière d’évaluation et fixant ses modalités d’application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A. Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Vil...

...is numéro : 202 6-06 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. Règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École d...

...NSIDÉRAN T Q UE le terrain du 24 -26 , boulevard Desjardins Ouest est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à un...

...occupent les superficies suivantes : a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C-251 ; b) Bâtiment B : superficie commerciale de 5,8 %, plutôt que les 75 % requis à la gril...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr......

...NSIDÉRAN T QIE le terrain du 24 -26 , boulevard Desjardins Ouest est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à un...

...raction et est prohibé le fait d’utiliser dans un parc, un appareil mobile de cuisson à l’air libre, pour griller les aliments de type « barbecue » ou autre à moins d’une autorisation du consei l municipal. 1555...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......