...Philippe Huot Greffier du conseil municipal RÉSOLUTION 2025-284 Sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE l'ordre du jour d...
...eil municipal RÉSOLUTION 2024-606 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que r...
...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...
...an Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 1 - De Sève • Gabriel Cousineau , Parti citoyen - Équipe Christian Charron •...
...onneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'a...
...Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Conseillère du District 2...
...triels – tarifs en vigueur à compter de l’année 2025 VU l'avis de présentation donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et le dépôt du projet de règlement à...
...des matières résiduelles ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la...
...ignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de rè...
...unicipal RÉSOLUTION 2023 -41 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel q...
...1209-1 N.S. ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 1 er octobre 2025 proposée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation...
...sur le boulevard René -A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement...
...sur la rue Saint -Stanislas VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à...
...r les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même...
...ur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement...
...ille tarifaire de l'annexe A VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à...
...ention de l’eau ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 21 juillet 2025 proposée par Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le...
...paces d'entrepo sage du chalet Ducharme VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-185 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire du 7 avril 2025 et le dépôt du projet de règlemen...
...municipal RÉSOLUTION 2023 -95 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que...
...nt quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet...
...de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE soit adopté, en...
..., de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE soit adopté, en v...
...sidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'a rticle...
...et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , qu’il soit statué et ordonné, su...
...rum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christia n Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Princ e, il est résolu que le conseil munic...