113 résultats pour
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Sommaire du rapport de dépenses électorales
Documents - Avis publics - Élection municipale...ption du rapport Mairie Limite des dépenses électorales* : 11 887.44 $ Charron, Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 5 960.42 $ 2026-01-20 Vézina, Luc Parti thérésien - Équipe Luc V...
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Avis public du scrutin
Documents - Avis publics - Élection municipale...tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Po...
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Avis de promulgation des règlements 1202-6 N.S., 1352-1 N.S. et du PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...RTICLE 6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 1 1 RÈGLEMENT 1202 -6 N.S....
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Règlements 922-151-1N.S., 922-153 N.S. et 922-154 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...hane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , i...
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 4 août 202 5, LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT 1155 -22 N.S. Règlement 1155 -22 N.S. ayant pour objet d'a...
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Avis public du résultat de l’élection
Documents - Avis publics - Élection municipale...t été proclamées élues aux postes ci-après mentionnés : Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Ba...
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...tions du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ormément à la loi. Adopté le 3 mars 202 5, LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT 1358 N.S. Règlement numéro 1358 N.S. décrétant un program...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...hane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin , il e...
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Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ohane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Mor...
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Lundi 30 janvier 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...il municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau...
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Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honne ur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ,...
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Règlements 1030-62 N.S. et 1250-7 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...t entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 Règlement 1030 -62 N.S. ANNEXE A-2 TARIFICATION BIENS ET S...
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Lundi 13 février 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...il municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE Q...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ohane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par M. le Conseiller Michel Milette...
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Avis de promulgation du règlement 1200-93 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 RÈGLEMENT 1200 -93 N.S....
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...chaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armando Mel...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de appuyée par , il est résolu qu’un règlement portant le numéro...
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LA GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...hane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando M...
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Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ohane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Mo...
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Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1370 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M...