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...lent. 1.7.3 PLAN DE ZONAGE Le plan de zonage préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement co...

...; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’exécution du plan et de ses révisions, le cas échéant; 6° Les sources documentaires du plan, le cas échéant. Un d...

...onditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit...

...nditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit...

...toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 202 4 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 1 318-1 N.S. ayant...

...e présent règlement définit les échéances suivantes : Versements Modalit és Montant minimum 1 45 jours/Date de la facture 2 45 jours/Date versement 1 300 ,00 $ 3 45 jours/Date versement 2 300 ,00 $ 4 45 j...

...de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 135 6 N.S. ayant p...

...de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 135 7 N.S. ayant p...

...nditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 février 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit...

...es de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 1307-1 N.S. ayant po...

...us réserve des modifications édictées aux articles 10.1, 10.2 et 10.3 de la présente section. Tous les amendements à la date d’entrée en vigueur du présent règlement font partis du présent règlement. Un amendement à une disposition du Code de c...

...: 1° à la date à laquelle la municipalité régionale de comté avise la municipalité qu’elle n’entend pas réagir; 2° à la date de l’entrée en vigueur de la résolution de la municipalité régionale de comté qui impose ou modifie des conditions appl...

...e salle d’étude, etc. 3.3 L'abonné/abonné collectif doit retourner les documents empruntés avant ou à la date de retour prévue et dans le même état qu'ils étaient lors du prêt. 3.4 L'abonné/abonné collectif est re sp...

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

...ier et le prêteur sur gages doivent garder en leur possession, pendant au moins quinze (15) jours à compter de la date de la réception, les articles qu’ils se procurent dan s les conditions prévues au présent chapitre. S...

...is (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNI...

...de terrains de jeux ou d’espaces naturels, la valeur du site faisant l’objet de l’opération cadastrale est considérée à la date de la réception de l’ensemble des documents requis pour la demande de permis de lotissement et elle est déterminée de l...

...3° Un chèque certifié. La garantie monétaire doit être maintenue en vigueur jusqu'à l’expiration des 60 jours suivant la date de la réalisation complète du programme de réutilisation du sol dégagé. Elle doit prévoir une disposition obligeant l’...

...rientée vers le piéton (affichage, objectif 1) ; 4.1 Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 202 5 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation - 20...

(1) Cette date ne peut pas être supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de l...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......