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...ÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règ...

...41 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ................... 42 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISA...

...immobilier; Élaborer un plan d’action visant le • développement et la revitalisation commerciale du centre-ville; Estimer les coûts détaillés d’aménagement liés • à la réalisation des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement p...

.... décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout...

...crétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout , ci -après nommé « Programme d’inspec...

...sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. ARTICLE 4 : Classification des industries Les bâtiments industriels assujettis aux montants de compensation décrétés au présent règlement sont catégorisés en deux types,...

...s sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. 6 ARTICLE 3 : Classification des industries Les bâtiments industriels assujettis aux montants de compensation décrétés au présent règlement sont catégorisés en deux...

..., est modifié e pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 e étage des bâtiments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le présent...

..., est modifié e pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 e étage des bâtiments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire , qui est permis partout ARTICLE 2 Le présent...

...-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë X X 32. Av...

...C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë X X 32. Avan...

...glement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en pa...

...te l’occupation à un maximum de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une air...

...d'une planche à roulettes ou de tout autre équip ement similaire ; m. de laisser les animaux à l'extérieur du bâtiment sauf s'il s'agit d'un chien -guide identifié comme tel ; n. de ne pas solliciter les usagers ou les...

...à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révisi...

...H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire et que le...

...-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu 32. Avant min...

...12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu 32. Avant m...

...second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règleme...

...3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le rè...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 3-73 – Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de ce...

...12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu 32. Avant m...

...ment PPCMOI 2025-004, lequel vise à : Projet : 1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble...

...foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Per...