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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 20 26-20 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1367 N.S. Règlement décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sai...

...osition de concept en réponse au présent appel de propositions. Responsable municipal du dossier Il s’agit du greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, M. Philippe Huot, joignable au p.huot@sainte - therese.ca ou au (450 ) 434 -144...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-44 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 74 N.S. Règlement décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Saint...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2026 Avis numéro : 20 26-24 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -156 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...n t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 29 mai 2026 Avis numéro : 20 26-41 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 02 -6 N.S. Règlement 1202 -6 N.S. ayant pour objet d’amender le Règlement de construc...

...conformément à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 mai 2026 Avis numéro : 20 26-37 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1373 N.S. Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...

...la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement,...

...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-03 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -155 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 -151 N.S. concernant...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DON...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 ao ût 2026 Avis numéro : 20 26-48 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1203 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement 1203 N.S. concernant la constit...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour con sultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...