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Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025 AVIS PUBLIC vous est donné, conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal d...

...t ou à cette expression dans le dictionnaire. SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après...

...DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont :...

...et le dépôt du projet de règlement à cette même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 9 décembr e 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et...

...CE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian...

...SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Ch...

...de M. le Conseiller Michel Milette appuyé par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'annexe " B-3" du règlement numéro 1030 N.S. est abrogée ....

...uméro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des...

...e M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse...

...tion de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est...

...SEIL .................................................................................................... 9 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ......................................................................................................... 9...

...soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-56 N.S. (21.09.95) 1.7.3.19 (Projet retiré par le Conseil municipal) Règl. 900-59 N.S. (21.03.96) 1.7.3.20 Amendement au plan de zonage 1.7.3.20.1 Modifications a...

...en paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel –...

...DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont :...

...7 ÉTUDE DE LA DEMANDE D’APPROBATION D’UN PIIA .................................................... 7 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ................................................................................ 7 ARTICLE 14.1 DÉLAI D...

...tie de terrain ou la partie de bâtiment. 30 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après...

...est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 13...

...LEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté , lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référenc...

...n de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyé par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérès...

...LE RÈGLEMENT NO 1 318-1 N.S. Je donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 202 4 (cette date fixe la date de référence aux fin...

...GLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 février 2025 (cette date fixe la date de référence...

...GLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins de...

...GLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins de...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N...

...en septembre 2016, suite à la collecte des commentaires et suggestions auprès de la popula- tion. Ainsi, les membres du Conseil municipal ont mis de l’avant un certain nombre de mesures dont l’uniformisation des durées de stationnement gra-...