525 résultats pour
-
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Lundi 25 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 2 août 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Jeudi 28 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 9 janvier 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Jeudi 27 août 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 3 août 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 6 juillet 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 22 juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 8 juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 1er juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 19 mai 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 4 mai 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 20 avril 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 6 avril 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 9 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 5 juillet 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Les milieux résidentiels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWp XQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...
-
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - année 2024
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs de la Ville pour l'année 20 24, lors de la séance...
-
Dépôt du rôle général de perception - année 2025
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que le rôle général de perception pour l'année 20 25 a été préparé par le Service des...
-
Affectations du sol
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanismeGare 5pVLGHQWLHOOH )DLEOHHWPR\HQQHGHQVLWp 5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 ma...