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Lundi 4 mars 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 15 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 9 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Vendredi 20 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...projet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 mars 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet de règlement conti...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
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Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...IS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour objet d'amender le rè...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......
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Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...èque et Circonflexe) Avis de motion donné le 2 mars 2026 Adopté le 30 mars 2026 En vigueur le 31 mars 2026 Règlement 1030 -63 N.S . 1...