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I N I T I A L E S DU MA I R E S É A N C E E X T RA O RD I N A I R E DU 2 5 N O V E M B R E 2 0 24 L un d i l e 2 5 n o v e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 1 7 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e......

...ge est autorisée dans toutes les cours, à au moins 1 mètre d’une bande de roulement mais seulement durant la période du 1er novembre d’une année au 15 avril de l’année suivante. La hauteur maximale d’une clôture à neige est fixée à 2 mètres....

...3.5.1.7 Abris d'autos temporaires Pour les habitations unifamiliales et bi-trifamiliales, du premier (1er) novembre d'une année au premier (1er) avril de l'année suivante, il est permis d'ériger dans la cour avant...

...s à voter : 21 au 24 octobre 2024  Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 28 novembre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures...

...jugent à propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 13 janvier 2025, 19 h 30 Février Lundi 3 février 202...

...budget de l'année 2025 et le programme triennal d'immobilisations comme susdit. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 novembre 2024 Avis numéro : 2024-71 Camille Plamondon Greffière du conseil municipal

...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 Avis numéro : 2024-69 Camille Plamondon, notaire Greffière

...à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 novembre 2024 Avis numéro 2024-72 Me Camille Plamondon Greffière

...aucune obligation, ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro : 2024-74 Camille Plamondon, notaire Greffière