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Lundi 25 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 6 juillet 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Mardi 2 juillet 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 5 juillet 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 19 juillet 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règ...
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-003
Documents - Avis publics - Urbanisme...MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -342 concernant une demande en v...
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Demande de démolition du 156, rue Turgeon
Documents - Avis publics - Urbanisme...ec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-46 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 156, ru...
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Séance du 3 août 2026
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...e faire entendre par le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 juillet 2026 Avis numéro : 2026 -47 Philippe Huot Greffier
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Contrat 2026-75
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...rir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 1er juillet 2026 Avis numéro : C- 2026-75 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
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Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contr...
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Lundi 1er juin 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...Théâtre du Nord — soirée-bénéfice — achat de billets 12.3. 20e édition de l'Omnium Jardin Dion — Parc du Domaine Vert — 15 juillet 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement ; Les clôtures en mailles de chaîne installées après le 1 er juillet 2021 et dont les mailles ont une largeur de plus de 30 mm devront être lattées, de façon à ne pas permettre le pass...
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Lundi 2 mars 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...djointe à la Direction générale et Mairie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 2 mars 2026 au 6 juillet 2026 8.2. Regroupement d’assurances avec l'UMQ — Protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnair...