170 résultats pour

...rue Sicard ; Au 55, rue Sicard (lot 2 505 645) : - Autoriser l’usage stationnement comme usage principal sur le terrain, stationnement qui ne pourrai servir qu’à stationner les véhicules de promenade personnels des employés ;...

...e lorsque l’aire compte plus de quatre cases. - Permettre qu’u n véhicule doive empiéter dans l’emprise de rue ou sur un terrain voisin pour effectuer sa manœuvre, alors que l’article 109, alinéa 2 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule pui...

....S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ; ATTENDU le règlement 1358 N....

...de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-117 – Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection d...

...S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ; ATTEND U QUE toute munic...

...2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -056 – autorisa...

...et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur le terrain du 55, rue des Pianos / 12, rue Lesage ; CONSIDÉRANT QU ’une petite portion du terrain au 55, rue de...

...et aux critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdi...

...ement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ; Bâtiment 1, lot 1 : 4. Permettre un rapport bâti/ terrain de 0.36 ; Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout c...

...QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas autorisé dans la zone H-401 ; ATTENDU QU’ une entente d’échange de terrains a été signée entre le Centre de services scolaire des Mille-Îles et la Ville de Sainte-Thérèse ; ATTENDU QU...

...matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue...