116 résultats pour

...ués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésori...

...le 2 mars 2026 désigna nt , parmi eux , celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite a vant ou avec la demande....

...dication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ —...

...on des municipalités du Québec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement...

...: 5 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...

...: 10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes...

...504 2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1...

...S. (27-05-16) Bande de roulement Partie de l’emprise de rue destinée à la circulation d’un véhicule automobile, d’un cycliste et d’un piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement....

...Ville Propriétaires Résidants X Mettre en place une signalisation directionnelle permettant d’orienter les automobilistes vers les principales zones de stationnement de courte et longue durée. Ville de Sainte-Thérèse --- X...

...du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3...

...s – avis technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 7...

...l’Union des municipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règ...

...contrat 2023-32 – service pour refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Th...

...assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – S...

...023 -23 2023 -24 2023 -25 2023 -26 2023 -27 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projet...

...270 2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...

...at 2023 -68 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’em...

...PU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des...

...pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règl...

...28 5.16. Renouvellement du contrat VMware — Infrastructure de serveurs de l’hôtel de ville 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Mise à jour de la Politique relative aux...

...ces et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projet...

...conseil à respecter les règles prévues au présent Code ; 2o Le conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires fac...

...u conseil à respecter les règles prévues au présent Code ; 2o Le conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires factur...

...Sainte -Thérèse, telles que publiées sur le site Internet de la Ville. Mandataire Entreprise ou spécialiste mandatés par la Ville pour mettre en œuvre les inspections, le diagnostic, les recommandations, les rappo...

...s 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par l...