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...lée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Lundi 27 janvier 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et suscept...

Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement...

...se a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffag...

...nce ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -146 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...

...de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -58 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de l...

...séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant : ➢ 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique su...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site inte...

...a date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 1307-1 N.S. ayant pour titre: Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un cami...

...al de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 1348 N.S., ayant pour titre : Projet de règlement no 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire de la ville de Sainte-...

Assemblée de consultation publique Projet de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À to...

...dinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté le règlement 1200 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séan...

...nillettes de déneigement et décr étant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles...

...on de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles...

...fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse Prenez avis que ces règlements sont disponibles pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville, jo...

...exe F du règlement de zonage 1200 N.S. ; et  1200-83 N.S. — modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S.. Le certificat de conformité de la Municipal...

...de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Appr obation des personnes habiles...

Avis de promulgation Règlement numéro 1200-80 N.S. et 1200-81 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 6 mai 2024, adopté les règlements suivants :......

...202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De...

Avis de promulgation Règlement numéro 1200-84 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’éten......

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......

...de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non c...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...