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Lundi 4 mars 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024 -
Lundi 29 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 15 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Vendredi 20 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 9 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ojet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 mars 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet de règlement contien...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...nage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publi...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règl...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...UBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le r...
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Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour objet d'amender le règl...
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Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -63 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement nu...