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Lundi 12 août 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 3 août 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 3 août 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Vendredi 14 août 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...» . .................................................................................................. 70 SECTION 6 GARAGE EN SOUS-SOL ....................................................................... 71 GARAGE EN SOUS-SOL D’UN...
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -149 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...installés sur des lieux privés ou publics sont prohibés à moins d’une autorisation du conseil municipal. 37. Vente de garage Les ventes de garage sont prohibées à moins de détenir un permis émis par la vi lle à cet effet. L’autorité co...
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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...UBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -90 (P-1) N.S. tenue le 25 août 202 5; CONSIDÉRANT que ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : La note 6 de la section F...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord inaire du 4 août 202 5, ledit projet de règlement 1200 -90 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conse...
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Dérogations mineures 2025-00122, 2025-00123, 2025-00125 et 2025-00127
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relativement à l’octroi possible et éventue...
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Contrat 2025-62
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 août 2025 Avis numéro : 202 5-87 Philippe Huot Greffi er
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Consultation publique : PPCMOI-2025-005 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...w.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 27 août 202 5 Avis numéro : 202 5-89 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU C...