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...des actifs municipaux 7.3. Nomination d'un opérateur - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Programme Accélérer la transition climatique locale (ATCL) - troisième appel de projets - auto...

...c Vézina appuyée par M. le Conseiller Michel Milette , il est résolu: ­ QUE le conseil municipal autorise l’administration à présenter une demande en Cour supérieure afin d’obtenir une ordonnance de démolition du bâ...

...'inspecteur temporaire et création du poste d'inspecteur adjoint — Service de l’urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut...

...u une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme en vigueur . Si un mot ou une expression n’y est pas spécifiquement défini, il...

...-551 2023 -552 2023 -553 2023 -554 2023 -555 2023 -556 2023 -557 – 3 – ◼ 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Murale au 34, rue Blainville Ouest (Les Allumées) – servitude d’utilisation – au...

...Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Vil...

...n poste de menuisier -peintre 7.4 Nomination au poste de lieutenant au Service de la sécurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainville, Mirabel et La n...

...s comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Embauche d'un technicien en administration — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQ...

...ements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2026 - règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d’une élue responsable du Comité d’intégration des personnes handicapées 8.2. Entent...

...umaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – au...

...des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICE...

...TÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Appui de candidature — conseil d’administration du Réseau de transport métropolitain (Exo) 12.2 Nomination au conseil d'administration permanent...

....7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1.Directive particulière précisant la nature des situations dans lesquelles la Ville de Sainte- Th...

...gnature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ente...

...ice de la culture et des loisirs 7.7. Abolition de la fonction et du poste d'agent de personnel — Services des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — travail de rue — autoris...

...ON CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charr...

...gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Abolition d'un poste d'adjointe à la Direction générale et Mairie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 2 mars 2026 au 6 juillet 2026 8.2. Regroupement d’assurances...

...du poste de Chef aux opérations et planification — Station de purification et actifs de l’eau au Service de la GTAM 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 17 novembre 2025 au 2 mars 2026 8.2. Calendrier des séances d...

...yés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMU...

...a transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINISTRATION DES ENTENTES PRÉALABLES À LA DÉLIVRANCE DE PERMIS Nul ne peut obtenir un permis de construction...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service des ressources humaines8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURIT...

...re 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURIT...

...ESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVI...

...oire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un te...

...9 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURIT...