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...AO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, division Génie – gestion des actifs municipau...

...l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars 2024 aux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Vil...

...séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Annic...

...a ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 11 mars 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courriel , à l’adresse : registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse ,...

...e C-251 et de la zone contiguë H-200, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin réf...

...Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc , ing. , M. Ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2290. RÉCEPTION DES...

...SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au n...

...de questions, la personne qui préside la séance invite les personnes présentes ayant une question à formuler à s’adresser à elle à tour de rôle. La personne qui désire poser une question doit s'identifier clairement en...

...SEAO. Si des renseignements sur l'inter prétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville , au service de la planification et du maintien des actifs municipau...

...SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au num...

...Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivan...

...Si des re nseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suiva...

...Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suiva...

...Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suiv...

...SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au num...

...LE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001...

...Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suiv...

...Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suiv...

...LE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001...

...ter de 21 h à la salle du conseil (6, rue de l’Église) . Vous pouvez y assister. 5. Vous pouvez nous joindre à l’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte -T...

...4. La personne suivante a été nommée secrétaire d’élection : M e Jeremy Gagnon. 5. Vous pouvez nous joindre à l’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte -...

...Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc , ing. , M.Ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2290. RÉCEPTION DES D...

...Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Éric Boivin, ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS...

...une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat...

...-Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement...