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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments...Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette,...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...dat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quarti...
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Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...05 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi en...
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Lundi 9 janvier 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...t de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron 2023 -13 2023 -14 2023 -15 2023 -16 2023 -17 2023 -18 2023 -19...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...: rue Beauséjour - Charles-Bosson : av. de la Rocade - Émile-Maillé : rue Louis-G.-Proulx - G.E.-Charron : rue des Primevères - Laura-Lauzon : rue J.-E. Turbide - Place Lagoa : rue Blainvil...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...nce ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara M...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-002 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...nce ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Princ...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-003 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...nce ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Princ...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara M...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-004 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...éance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara M...
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Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155 2023 -156 2023 -157...