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...e de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 19 janvier 202 6, à compter de 17 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformit...

...RE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du...

...second projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S . CONSIDÉRANT QUE ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -91 N.S. La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usage...

...adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 17 novembre 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des di...

...a c t i o n on t é t é é m i s au co u r s d e s d e rn i è r e s a n n é e s . M a da m e s e p r é s e n t e com m e l a r ep r é s e n t a n t e d e s c i t o y en s du d i s t r i c t L o n e r g an . Ell e s ou ha i t e...

...e occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été...

...faires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abroge ant le règlement numéro...

...ns la cour avant plutôt que 1 mètre exigé à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relat...

...DE M O D I F I E R l e c o n t r a t 2 0 2 1 - 8 5 a fi n d ' y a j o u t e r l e s d i t s h o n o r a i r e s com p l é m e n t a i r e s . A d o p t é e à l ' un a n i m i t é . M m e l a C o n s e ill è r e B a r ba r a M o...

...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...nt et l’urbanisme. 3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...

...ur 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...

...ès -verba ux de la séance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES )...

...u C o d e d e co n s t r u c t i o n du Q ué b e c e n m a t i è r e d e p l o m be r i e ; A TT E N D U l e s com p é t e n ce s c o n f é r ée s a u x m u n ic i p a l i t é s l o c a l e s e n m a t i è r e d ' e n v i ro n n...

...fins du présent règlement d’une somme n’excédant pas 3 007 000 $ détaillée à l’annexe A du présent règlement répartie comme suit : 1. Une somme de 2 863 600 $ pour défrayer le coût des travaux plus amplement décrit à l’an...

...ode de dix (10) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et a...

...Le projet a pour objet de permettre l’utilisation du 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) comme stationnement. 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de...

...202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d...

...2024 - 00 2 – 7 1, rue Dubois – résolution finale 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...u e s o i t d ' u n fo r m a t p l u s p e t i t p o u r u ne m e ill e u r e com p a t i b ili t é a v e c l e s e c t eu r. U n d é pô t d e 1 5 0 0 S s e...

...n des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubl...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’aménagement d’une allée d’accès comportant une aire d’isolement d’une largeur de 1.15 mètre plutôt que de 3 mètres le long d’une ligne de rue tel...

...nt la possibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 29 oct...

...ions de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) —...