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Avis de promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, ado...

...ente signée par le propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cadastrale et la Ville. Dans le cas d’un terrain dont l’immatriculation à titre de lot distinct n’a pas fait l’objet de la délivrance d’un permis de lotissement en raison du...

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -91 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concern...

...Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évaluation foncière d...

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibération...

...dissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 23 février 2026 relativem...

...ressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -91 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord inaire du 1er octobre 202 5,...

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ...

...; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné, a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 2025 , le conse...

...hérèse , d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions ou avoir omis de donner suite à une soumission, proposition ou à un contrat . 1.7. Langue des communications Le français est la l...

...t numéro 13 64 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’e...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de r...

...nt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’e...

...ec, Chapitre I - Bâtiment (chapitre B-1.1, r.2) conformément aux articles 1.02 et 1.021 de la section II dont les exigences font l’objet d’une solution de rechange plus restrictives en raison du Règlement sont égale...

...Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette, qu'il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N. S....

...principal 14 Objectifs Critères Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) e) Les tages suprieurs d’un btiment principal dont le rez-de-chaussée est occupé par un usage du groupe Commerce (C) ou Communautaire (P) se dis tinguent par le renforc...

...nt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’e...

...ans la zone C-254 . AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 , le conseil munic...

...t numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’e...

...nt numéro 13 69 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’e...

Avis de promulgation Règlement s 922 -157 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règle...

...is public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le...

Avis de promulgation Règlement 1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant :...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet...

...tre inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séa...