173 résultats pour

...Philippe Huot Règlement 1360 N.S . 6 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1360 N.S. ANNEXE " A"...

...NTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard Ren...

...municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable — années 2026 à 2028 5.5. Adjudication du contrat 2025-110...

...écurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainville, Mirabel et La naudière Sud 8.2 Bonification des sommes pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et d...

.... Lorsqu’il s’agit d’un bâtiment ou d’un immeuble patrimonial répertorié à l’inventaire patrimonial de la MRC Thérèse-de-Blainville, le comité doit aussi considérer les éléments suivants avant de se prononcer sur une demande d’autorisation de l...

...40, en tout temps, à l’exception des autobus urbains ; • En direction nord, de l’autoroute 640 jusqu’à la rue Blainville Est, en tout temps, à l’exception des autobus urbains. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vi...

...e aux activités de La Maison François (centre d’hébergement d’urgence et de transition) opérée par le Resto Pop Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMM...

...285, 2 769 284 et 2 505 645) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de...

...ructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assainissement des eaux usées Sainte -Thérèse/Blainville. Dans la présente section, les mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant :...

...rue Lonergan (lot 4 116 437) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de...

Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu......