624 résultats pour

...t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 juin 2026 Avis numéro : 20 26-43 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 66 N.S. Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau pota...

...s votes et des décisions du conseil sont dressés en français et transcrits dans un livre tenu à cette fin par le greffier de la Ville et , après avoir été approuvés à la séance suivante, sont publiés sur le site web de la Ville dans...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...résent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 aoû t 2026 Avis numéro : 20 26-52 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 6 novembre 2023, à 19...

...tion du projet de résolution Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...

...e, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...nt à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 31 mars 2026 Avis numéro : 20 26-30 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. con...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

...2025, 19 h 30 PPCMOI -2025 -007 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Je soussigné, Philippe Huot , greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir diffusé cet avis, conformément...

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...

...e chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-05 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 63 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensat...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 6 octobre 2026 Avis numéro : 20 26-56 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 67 -2 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1267 N.S. déc...

...personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint au prése...

...ent à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 avril 2026 Avis numéro : 20 26-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -157 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...ées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

...ssionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -36 Philippe Huot Greffier

...manœuvre-chauffeur – équipe de soir — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Nomination d’un greffier adjoint et percepteur des amendes — Services juridiques 7.4. Nomination d’un Responsable technique en traitement de...

...issionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -46 Philippe Huot Greffier

...DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/...

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 février 2026 Avis numéro : 2026 -09 Philippe Huot Greffier

...résent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 avril 2026 Avis numéro : 202 6-36 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-93 N.S. Règlement 1200 -93 N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1...

...PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...