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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...NCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger , Armando Melo, Johane Michaud, Michel Mi...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 8 septembre 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézin...
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Règlement 922-152 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 1er octobre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo , Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, L...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 1er octobre 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mil...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 12 janvier 202 6, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...