733 résultats pour

...EIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Micha...

...Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillè...

...le de Sainte- Thérèse entend utiliser une autre langue que le français *F470 en attente d'approbation8.2.Nomination d'un maire suppléant — 4 novembre 2024 au 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le partage des coûts de...

...12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIO...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

...Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller...

...'inspecteur adjoint — Service de l’urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Pl...

...Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate

...MUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschambault – 27 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12....

...Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 :...

...-415 2023 -416 2023 -417 2023 -418 – 3 –  8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010)...

...IL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juillet 2024, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélang...

...ions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le s projet s de règlement s ainsi que les conséquences de leur a...

...nthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de appuyée par , que le conseil municipal décrète ce qui...

...the Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur M onsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller A...

...s de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le s projet s de règlement s ainsi que les conséquences de leur...

...e - bénéfice 2024 38. - Fondation Drapeau Deschambault – 28 e édition du tournoi de golf La Classique des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOU...

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquenc...

...e la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquence...

...e la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l a maire sse suppléant e expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquence...

...NSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bél...

...NSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bél...

...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère...

...sitions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence le maire suppléant expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et...

.... - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 90...