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...1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i • Constructi...

...ons à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Consei...

...vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 10 juillet 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-82 N.S. et 1200- 83 N.S. entrent en vigueur à cette dat...

...bec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 juillet 2024 Avis numéro 2024-54 Me Camille Plamondon Greffière

...'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville, joints au présent avis DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 12 juillet 2024 Avis numéro : 20 24-53 Me Camille Plamondon, greffière ~ S A I N T E - TH É R È S E V tilh d, ' a...

...ures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 juillet 2024 Avis numéro : 2024-35-1 Me Camille Plamondon greffière ~ S A I N T E - T H É R È S E V...

...on 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’installation d’un système modulaire pour deux glissoires d’eau à la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en alumin...