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...numéro 2025 -292 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée ordinaire du 2 juin 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vi...

...2 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement...

...13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

...ro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...r Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...e est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de...

...rtie de territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent projet de règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-12 N.S. (09.08.92) 1.7.3.6 Amendement au plan de zonage 1...

...NS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation d’un plan relatif à une opération cadastrale. Un projet d’opération cadastrale doit être conforme aux dispositions du présent règlement, à l’exception : 1° De l’identific...

...mplantation à l’échelle, préparé par un arpenteur-géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un équipement projeté. 5° Un plan à l’échelle montrant la localisation de tous les bâtiments, les constructions, les ouvrages ou les équi...

...Adopté le 7 juin 2021 1200 -58 (P -1) N.S. 1 PROJET DE RÈGLEMENT 1317 N.S. Projet de règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de...

...nistrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004...

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S...

....................... 8 DÉLIVRANCE DU PERMIS DE CONSTRUCTION OU DU CERTIFICAT D’AUTORISATION ... 8 RÉALISATION D’UN PROJET DÉJÀ APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL .................. 8 MODIFICATION D’UN PROJET DÉJÀ APPROUVÉ PAR LE CONSEIL...

...glissements de terrain » (annexe « F ») doivent être réalisés conformément aux normes établies à l’annexe « G » du présent projet de règlement. Règ. 1200-62 N.S.- (06-07-2020) ARTICLE 407.2 RÈGLES GÉNÉRALES Si une intervention visée...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...R E Christian Charron Camille Plamondon Règlement 922 -143 N.S. ANNEXE A Projet de règlement 922 -143 N.S. RÈGLEMENT 1338 -1 N.S. Règlement modifiant le règlement 1338 N.S. décrétant l...

...2 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...age) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78...

...02 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

...2 5-185 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire du 7 avril 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de...