121 résultats pour

...ts en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 - 669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de réf...

...École secondaire Saint-Gabriel — commandite 10.4. Centre de prévention du suicide Faubourg — commandite 10.5. Association régionale de loisirs pour personnes handicapées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination d...

...glement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A...

...7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des encombrants — années 2026 à 2030 5.3. Ad...

...adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c....

...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de signatures 9.2. Redevances et traçabilité des sol contamin...

...en ts en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de réf...

...MRC de Thérèse-De Blainville – MRC de Thérèse-De Blainville – quote-part 2025 et approbation du budget 2025 6.7. Autorité régionale de transport métropolitain – quote-part provisoire 2025 6.8. Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sa...

...L MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les grandes marques de la région — 14 e édition – achat de billets 12.2 Soirée -bénéfice Bal Masqué - Fondation Sercan - achat de billets...

...m 2 P1-04 -02 Administration publique provinciale 1 ca se /40 m 2 P1-04 -03 Administration publique municipale ou régionale 1 case /40 m 2 56 A B C P1 -04 Service municipal ou gouvernement Ratio de stationnement P1-04 -...

...uniquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le nu...

...- Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-1...

...niquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...ctangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fond...

...taires 5.5. Attribution du contrat 2026-09 — Travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services profe...

...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 10) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIR...

...uniquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le nu...

...niquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...C -254 et H -202.1 (22 et 24 -26, boulevard Desjardins Est) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-1...

...niquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...niquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...niquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...niquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...nation des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements sportifs et communautaires 2026 — vente ambulante — autorisati...

...N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19...