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Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-23 – Valorisation des matières organiques – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matières organiques pour les années 20...

...u. d'eaux usées pour la portion excédentaire au débit de base.  DBO 5 moyenne annuelle selon les caractérisations mensuelles effectuées par l'industrie : - Pas de facturation pour les premiers kilogrammes de DBO5 compris...

...nagement paysager; - Plans et devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein; - Effectuer un suivi...

...10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES N...

...igide, translucide ou transparente, dans laquelle des végétaux sont cultivés, à l'abri, dans des conditions contrôlées favorisant leur croissance. Serre domestique Bâtiment accessoire dont le toit et les murs ou les parois sont essentiellement...

...01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village) ...

...ation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, et c...

...° De l’identification cadastrale d’un lot découlant d’un plan de rénovation cadastrale préparé en application de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois (L.R.Q., c. R-3.1); 2° D’une opération cadastrale relative à l’annulation, au rempl...

...gement paysager ; - Plans et devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet ; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales ; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein ; - Effectuer un suiv...

...u bâtiment ; c) D’un devis personnalisé expliquant les travaux correctifs à mettre en œuvre , selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; d) Le cas échéant, d ’un maximum de trois inspections pour évaluer la con...

...novembre 2024, un amendement à ladite résolution numéro 2024-570 afin que le conseil se prononce contre l’autorisation d’un usage agricole commercial dans la zone C-149 et a demandé le vote sur cet amendement ; ATTENDU QUE les...

...e la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte de procéder à l’adoption d’un PPCMOI autorisant : 1. Que l’usage P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par...

...01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  P...