155 résultats pour

...rdables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 11) Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois (3) espaces réservés à...

...bordables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 10) Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces réservés à un service d’a...

....2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-27 – Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pou...

...ou abordables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 10° Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces réservés à un s...

...10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES N...

...nnel (compagnie incorporation, société, association, partenariat, etc.) ; • Une résolution ou une procuration autorisant le signataire désigné par la personne morale ou par la société ; • Lorsque requis, une résolution ou une...

...e la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte de procéder à l’adoption d’un PPCMOI autorisant : 1. Que l’usage P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par...

...u bâtiment ; c) D’un devis personnalisé expliquant les travaux correctifs à mettre en œuvre , selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; d) Le cas échéant, d ’un maximum de trois inspections pour évaluer la con...

...novembre 2024, un amendement à ladite résolution numéro 2024-570 afin que le conseil se prononce contre l’autorisation d’un usage agricole commercial dans la zone C-149 et a demandé le vote sur cet amendement ; ATTENDU QUE les...

...° De l’identification cadastrale d’un lot découlant d’un plan de rénovation cadastrale préparé en application de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois (L.R.Q., c. R-3.1); 2° D’une opération cadastrale relative à l’annulation, au rempl...

...ation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, et c...

...nagement paysager; - Plans et devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein; - Effectuer un suivi...

...01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village) ...

...01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  P...

...igide, translucide ou transparente, dans laquelle des végétaux sont cultivés, à l'abri, dans des conditions contrôlées favorisant leur croissance. Serre domestique Bâtiment accessoire dont le toit et les murs ou les parois sont essentiellement...

...gement paysager ; - Plans et devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet ; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales ; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein ; - Effectuer un suiv...