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...intéressés que le lundi 5 août 2024 à 19 h 15 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble sis au 5...

...rtant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du p...

...rtant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du p...

.... Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville...

...it être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contra...

...it être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat d...

...e projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter su...

...rtant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du p...

...ucharme . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ...

...avril 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au...

...nseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-v...

...vis vous est également donné que ces règlements sont actuellement déposés au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en piè...

...re du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès - v...

...seil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...

...il municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse quatre (4) demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir :...

...rdre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVERTURE 1. - Quorum 2. - Adoption de l’ordre du jour 3. - Approbation d es pro...

...ne percée visuelle sur les bâtiments principaux et les points de repère importants de la Ville, telle que le clocher de l’église, dans l’axe des rues Turgeon et Blainville Est, le clocheton des CHSLD Drapeau et Deschambault, dans l’axe de la rue...

...Règl. 1200-4 N.S.(11-03- 2009) A B C P1 -03 Religion Ratio de stationnement P1-03 -01 Lieu de culte ou église 1 case /30 m 2 P1-03 -02 Presbytère 1 case /75 m 2 P1-03 -03 Cimetière 1 case /10 0 m 2 (surface extér...

...pal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès...

...l • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adopt...

...du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3...

...cipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE...

...seil municipal à être tenue le lundi 5 août 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse quatre (4) demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir...

...icipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es proc...

...nseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...