204 résultats pour
-
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'ég...
-
Règlement 922-145 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...UBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant : ➢ 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement...
-
Dérogations mineures 2024-00132 et 2024-00214
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...gé à l’article 285 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de déroga...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...e de résidence*) Étudiant non résident inscrit au Collège Lionel - Groulx Gratuit Par session : Août à décembre Janvier à mai Session d’été • Preuve de fréquentation de l’établissement (session à préciser) • C...
-
Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ivités du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Thérèse-De Blainville du 1 er janvier au 31 décembre 2022 – section Sainte-Thérèse 11.2 Entente entre la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et l...