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...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil mun...

...le numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets...

...et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à t...

...ble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuli...

...iers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...

...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...

...ranchées de drainage d’une capacité équivalente pour la rétention de l’eau ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte...

...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...

...um et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet...

...de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : S...