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Avis de publication - promulgation Règlement 13 59 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S.......

Avis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règ......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...st la ligne qui au sol sert à délimiter d’une part le littoral et d’autre part, la rive des lacs et des cours d’eau. Une distance à mesurer à partie d’un cours d’eau doit être calculée à partir de la ligne des hautes eaux. Cette ligne des hau...

...prix unitaires de transport soumis au bordereau de prix doivent être ajustés en fonction de la nouvelle distance de transport ; ATTENDU QUE l’augmentation des coûts du contrat n’aura aucun impact pour la Ville puisq...