...de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux (PAPNM) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10....
...– lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9...
Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...
...2 novembre 2026 8.2. CCITB — Aile Sainte-Thérèse — prolongation de l'entente et subvention 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (aven...
...ps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301...
...n de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTU...
...e 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRATION GÉNÉ...
Avis public Demande de démolition du 285 , boul. René -A. -Robert AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 14 septembre 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Vi...
...inistration de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout sur diverses rues - demande d'aide financière - programm...
...utaire Thérèse-de-Blainville — appropriation à l'excédent de fonctionnement non affecté 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Construction d'un lien cyclable sur le boulevard René-A.-Robert et A640 / Passerelle cyclable — demande d'aide...
...onfidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notarié O-20 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme...
...aisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU...
Avis public Demande de démolition du 156, rue Turgeon AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 3 août 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Églis...
Avis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r...
...ALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — ven...
...— Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ressource numérique — Ent...
...8.2. Addenda à l’entente relative au Parc linéaire Le P’tit Train du Nord — autorisation de signatures 8.3. Comité art public et embellissement du Village — modification de la composition 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Redevances...
...e 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation mineure 2025-00177 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autori...
Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC...
Avis de promulgation Règlement s 1203 -1 N.S. , 1337 -1 N.S. et 1358 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlemen...
Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle tr...
Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-70 – Services professionnels pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de construction pour le remplacement des générateurs d'ozone à la station de p...
Avis de promulgation PPCMOI 202 3-00 1, 202 6-00 2 et 2026 -003 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la rés...
...nouveau calendrier de conservation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Resto Pop — demande d’aide financière 10.2. Projet Habillon...
...accordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire d...