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...ELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

...Nomination d'un pompier temporaire — Service de la sécurité incendie 7.5. Abolition d'un poste de commis-réceptionniste — Services juridiques 7.6. Nomination d'un chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.7. Créa...

...magasin et pièces mécaniques — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux d...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 13 février 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OU...

...03 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVIC...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 27 mars 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Q...

...ion extérieure du chalet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027...

...sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte - Thérèse : Services juridiques 6, r ue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesju...

...l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servic...

...e revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supp...

...l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servi...

...rche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exe...

...l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servic...

...RALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECH...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -133 – Services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 (Options de renouvellement - Années 2028 à 2029 ) La...

...ons 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et...

...sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesju...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-124 – Services en électricité pour entretien et réparation des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027...

...torisé dans la zone H-401 ; ATTENDU QU’ une entente d’échange de terrains a été signée entre le Centre de services scolaire des Mille-Îles et la Ville de Sainte-Thérèse ; ATTENDU QUE le Centre de services scolaire des Mille-Île...

...e l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demand...

...e l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demand...

...MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...ar le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'...

...ES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...