283 résultats pour

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047279 . L'obtention des documents est su...

...le du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047282 . L'obtention des documents est su...

...-88 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 24 février 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle...

...89 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 4 août 202 5, à compter de 19 h 25 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6...

...e du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20069165 . L'obtention des documents est s...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20072782 . L'obtention des documents est su...

...le du "Système électron ique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20092869 . L'obtention des documents est su...

...épose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil m...

...le du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20073805 . L'obtention des documents est s...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20055441 . L'obtention des documents est su...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20055434 . L'obtention des documents est su...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20055427 . L'obtention des documents est su...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20055329 . L'obtention des documents est su...

...le du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 - 669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20087948 . L'obtention des documents est s...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20063736 . L'obtention des documents est su...

...dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du c...

...N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relative...

...dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 27 août 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du consei...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20041003 . L'obtention des documents est su...

...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil...

...a dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil...

...ESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15...

...plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

...re période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. AD...