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Lundi 2 juillet 2024
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2024 -
Mardi 2 juillet 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 25 juillet 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan métropolitain d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Lundi 4 juillet 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) -
Forme urbaine et évolution du territoire
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Parcs, espaces verts et milieux naturels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Patrimoine et paysage
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉ...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...-Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 7 août 202 3 2. - PRE...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de c...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...èglement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti...
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PPCMOI-2025-003 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...e a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-23 9 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00 3 p...
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Lundi 4 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...9 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1.Première période de questions3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1.Adoptio...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...RTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et...
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Règlement numéro 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...que PPCMOI -2025 -00 3 (R1) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réali...
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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...nte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septembre 2024 2. -...