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Séance du 31 août 2026
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public Demande s de dérogation mineure - séance du 31 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 31 août 2026 à 19 h 30 à la salle du cons......
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Avis de promulgation - PPCMOI 2023-002, 2026-002 et 2026-003
Documents - Avis publics - Entrées en vigueurAvis de promulgation PPCMOI 202 3-00 1, 202 6-00 2 et 2026 -003 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la rés......
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Lundi 14 septembre 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 14 septembre 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 août 2026 et du 31 août 2026 2. PREMI......
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Lundi 5 octobre 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 octobre 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3.Approbation du procès-verbal du 14 septembre 20262. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTI......
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Entrée en vigueur des règlements 1267-2 N.S. et 1355-1 N.S
Documents - Avis publics - Entrées en vigueurAvis de publication Règlement s 1267 -2 N.S. et 13 55 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026 , adopté le s règlement s su......
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-95 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultationAvis public - Assemblée publique de c onsultation Projet de règlement 1200 -95 N.S. AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026, ado......
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registresAvis public - Demande d’approbation référendaire Second p rojet de règlement 1200 -94 N.S. (P -2) AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet......