281 résultats pour
-
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 7 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Mardi 6 avril 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 6 avril 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 15 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 28 mars 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Demande d’approbation référendaire : PPCMOI 2026-001 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...tion du PPCMOI 202 6-00 1 concernant une demande faite en vertu du règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI ). AV...
-
Règlements 922-151-1N.S., 922-153 N.S. et 922-154 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, ado...
-
Avis de promulgation du règlement 922-157 N.S.
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement s 922 -157 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règle...
-
Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de p romulgation Règlement 1063 -5 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 17 novem bre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -91 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concern...
-
Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - DiversAvis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...NS 1200 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ...............................
-
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S...
-
Procédure d’enregistrement - Zones C-251 et H-200 - PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE...