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...glise 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈ...

...5 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNI...

...avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 juillet 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse quatre...

...elon l’article 278 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable rela tivement à l’octroi possible et évent...

...Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contr...

...e façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement ; Les clôtures en mailles de chaîne installées après le 1 er juillet 2021 et dont les mailles ont une largeur de plus de 30 mm devront être lattées, de façon à ne pas permettre le pass...

.... - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3....

...e qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 2 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...e qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 2 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...e qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du...