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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la...
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ment AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autor...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'u...
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Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-85 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...— Lieu de retour pour la consigne est ajouté au tableau P1-06 - Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets de l’article 44, comme suit : P1-06 Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets Rati...
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Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...N DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa sé...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...es habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 16 au 19 décembre 2024, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera...
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Règlement numéro 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement n...
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Règlement 922-145 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...s est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant : ➢ 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922...
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Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...s 2025-2026-2027 de la Ville de Sainte-Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024 à 18h30 à la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse. Lors de cett...
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Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme