668 résultats pour

...e 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour...

....1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Présentation du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations pour les années 2026-2027-2028 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 2.2. Adoption du budg...

...tes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.3. Adoption du règlement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4. PPCMOI 2026-...

Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L....

...e questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 — École de formation 3.2. Adoption du règlement 1363 N.S. — taxation et compensations po...

...uestions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation min...

...l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité...

...pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnet...

...ment de fissures — années 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANCESGénéré le 28 mars 2025 à 8 h 071 / 2 Séance ext...

...as être supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'...

...cturaux de l’entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de mise à niveau des éléments structuraux de l’entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux....

...S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Dépôt de certificats de la procédure d'enregistrement pour les règlements d'emprunt 1357-1 N.S., 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. 4. GESTION...

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......