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Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) -
Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtimentsSAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -......
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Règlements 922-151-1N.S., 922-153 N.S. et 922-154 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, ado......
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Règlements 1200-89 N.S., 1200-90 N.S. et PPCMOI-2025-005 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025......
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Règlement sur les usages conditionnels
Documents - Règlements d'urbanisme - Règlement sur les usages conditionnels~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ
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Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement......
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Règlement pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 1352 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Amélioration de l’offre de logement social et abordable~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......
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Règlement 1356 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......
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Règlement 1357 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N......
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Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem......
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Règlement 1200-88 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règ......
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Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 8 N.S. Règlement 1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s......
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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt......
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAppel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......
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Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAppel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......