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I N I T I A L E S D U MA I R E 0.. 1 1-- ", ~ S É A N C E E X T RA O RD I N A I R E D U 2 7 MA I 2 0 2 4 L u n d i l e 2 7 m a i 2 0 2 4 À c o m p t e r de 1 9 h 1 5 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s du co n s e il......

I N I T I A L E S DU MA I R E L u ndi l e 9 s e p t e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e......

I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 5 a o û t 2 0 2 4 À com p t e r d e 1 9 h 3 2 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci pa l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L......

...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la...

...es habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 16 au 19 décembre 2024, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera...

...donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'u...

...ment AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autor...

...es municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les tr...

...municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les t...

...LIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement 13 18 -1 N.S. suivant : ➢ Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro...

...N DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa sé...

...s est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement suivant : ➢ 922 -145 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922...

...habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement n...

...30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et séance ordinaire) et du 9 décembre 2024 (séance extraordinaire) 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUE...

...de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numér...