...ments 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville — quote-part et approbation du budget 2026 6.3. MRC de Thérèse-De Blainville — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.4. Communauté métropolita...
...e clôture au 17, rue Leroux — autorisation de signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget 4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5....
...ndite 10.4. Lettre appui — Projet régional d’accessibilité culturelle — Odyscène 10.5. Camp de jour 2026 — augmentation du budget salaire 10.6. École Saint-Gabriel — commandite 10.7. Fête nationale 2026 — dépôt d'une demande de subvention 10.8....
...présent règlement cesse d’avoir effet lorsque le conseil de Ville décidera de ne pas reconduire les fonds au budget annuel. ARTICLE 25 FAUSSE DÉCLARATION Un requérant doit rembourser à la Ville tout montant...
...rence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 2...
...rrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a...
...sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signatures 10.4 Demandes...