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...d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne phys...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -...

...ITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, cr...

...des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes f...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Ad...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu...

...souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou e...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 27 mars 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Q...

.... Adjudication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANCESGénéré...

...025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations...

...2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 13 février 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OU...

...illet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICE...

...ment d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville pour la construction d’un bassin de rétention des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en...

...tation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORT...