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Lundi 2 octobre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...dinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1....
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Lundi 25 août 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...
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Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures...ements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉAN...
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Séance du 3 août 2026
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...e le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro...
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Lundi 31 août 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...
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Séance du 31 août 2026
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...e le lundi 31 août 2026 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro :...