327 résultats pour
-
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageNom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...
-
Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
-
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Contrat 2025-42
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...
-
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 8 septembre 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Profil socio-économique 2
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Profil socio-économique 1
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Procès-verbaux
Documents - Séances du conseil - Archives -
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Mardi 3 septembre 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Carte interactive pour le zonage
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 21 septembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 8 septembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020